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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V. LOUISON et Cie
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RUBASTRAD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBASTRAD
V. LOUISON et Cie (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1627005
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque RUBASTRAD

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) V. LOUISON et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBASTRAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V. LOUISON et Cie domicilié(e) Route Nationale 82, 42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2176815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 500 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2176815) - France.

La marque RUBASTRAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBASTRAD est expirée depuis le 27 juin 2010.

V. LOUISON et Cie a également déposé les autres marques suivantes : TIC - TAC , TIC TAC , RUBASTRAD


V. LOUISON et Cie (Société Anonyme) - Route Nationale 82, 42480 LA FOUILLOUSE (dossier no 2176815) - France - SIREN 554500918


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2176815) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176815 - Publication au BOPI 2000-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Rubans industriels pour signalisation et travaux publics

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.